Qu’est-ce que c’est ?
La mise en œuvre opérationnelle fait suite à une étude pré-opérationnelle. Elle permet de réfléchir à l’optimisation des recettes au regard du programme retenu, de la maîtrise foncière, de l’impact de la procédure sur le planning et de l’implication de la collectivité et d’analyser les outils de mise en œuvre (Programme d’Aménagement d’Ensemble, ZAC et concession d’aménagement, Programme Urbain Partenarial…) et les subventions à solliciter. Elle est décisive pour garantir la sécurisation des opérations et la réalisation des projets et permet de déterminer qui porte le risque financier d’une opération.
Exemple : Cruet, du projet à la réalisation
Comment se déroule cet accompagnement ?
L’accompagnement est spécifique à chaque opération et ne peut donc pas faire l’objet d’une schématisation.
L’expertise souvent attendue porte sur le choix de la procédure la plus adaptée, la rédaction des cahiers des charges de cession de terrains, de recrutement d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage ou de cahier des charges de prescriptions architecturales et environnementales…
La poursuite de l’accompagnement de Métropole Savoie permet :
- de garantir le respect des orientations politiques débattues et validées dans le cadre de l’étude pré-opérationnelle et transcrites dans les documents de planification,
- d’accompagner les élus dans les négociations- pas toujours faciles – avec des promoteurs et des opérateurs.
Cette phase, située juste après l’étude pré-opérationnelle et avant la mise en œuvre proprement dite.
Votre collectivité souhaite être accompagnée ?
Métropole Savoie peut accompagner les collectivités de son territoire. Intéressés, contactez le pôle urbanisme.
Nos accompagnements depuis 2005
18 études opérationnelles ont été accompagnées par Métropole Savoie depuis 2005.Soit 2 605 logements, 36,5 ha de surface de plancher dédié au développement économique.